Réunions du Conseil Municipal

Réunions du Conseil 2017

Prévision des prochaines dates du Conseil :
17/11, 15/12/2017
26/01, 23/02, 23/03, 20/04, 18/05, 29/06, 27/07/2018

COMPTE RENDU conseil 22 09 2017

PAS DE CONSEIL EN AOÛT 

COMPTE RENDU conseil 28 07 2017

COMPTE RENDU conseil 23 06 2017

PAS DE CONSEIL EN MAI

COMPTE RENDU conseil 28 04 2017

COMPTE RENDU conseil 30 03 2017

COMPTE RENDU conseil 03 03 2017

COMPTE RENDU conseil 27 01 2017

COMPTE RENDU conseil 16 12 2016

COMPTE RENDU conseil 25 11 2016

COMPTE RENDU conseil 21 10 2016

COMPTE RENDU conseil 23 09 2016

COMPTE RENDU conseil 29 07 2016

COMPTE RENDU conseil 17 06 2016

COMPTE RENDU conseil 20 05 2016

COMPTE RENDU conseil 15 04 2016

COMPTE RENDU Conseil 18 03 2016

COMPTE RENDU conseil 19 02 2016

COMPTE RENDU conseil 15 01 2016

DÉLIBERATIONS 2015

COMPTE RENDU conseil du 11 12 2015

COMPTE RENDU conseil du 21 11 2015

COMPTE RENDU conseil du 16 10 2015

COMPTE RENDU conseil du 25 09 2015

COMPTE RENDU conseil du 15 07 2015

COMPTE RENDU conseil du 15 06 2015

COMPTE RENDU conseil du 15 05 2015

COMPTE RENDU conseil du 15 04 2015

COMPTE RENDU conseil du 15 03 2015

COMPTE RENDU conseil du 15 02 2015

DÉLIBERATIONS 2014

Décision modificative budget
Adhésion IT05
Indemnités du Trésorier
Election du Maire et des Adjoints
D&élégations au Maire
Convention CCTB pour maitrise d’œuvre sur le Patrimoine
Vote du CA2013 commune et CCAS
Indemnités du maire
Vote BP 2014 commune et CCAS
Travaux RD20 et église
Election délégué eux sénatoriales
Subvention aux associations
Assurance risques statutaires et prévoyance – convention CDG 05
Compétence urbanisme et police
Signature contrats CDG 05 sur risques statutaires et prévoyance
Participation FSL
Maintenance informatique (convention CDG05
Investissement informatique
Demande DETR pour la grange
Décision modificative budget

DÉLIBÉRATIONS 2013

Comptes Administratifs 2012 Commune et CCAS
Budgets 2013 Commune et CCAS
Indemnités du receveur
Vote des Taux – TH, TF, TFNB et CVAE
Subventions aux Associations
Prix de l’eau
Mise à jour des Règlements de Service de l’Eau et de l’Assainissement
Admission en non-valeur
Candidature SAFER
Modification de statuts de la CCTB
Proposition concernant la représentation au Conseil Communautaire
Rectification d’erreur matérielle sur délibération du prix de l’eau (faute de frappe)
Avenant au contrat Enfance Jeunesse avec la CAF
Modification des statuts du SIE
Confirmation de l’abandon temporaire de la source de Combe Baisse
Convention avec le Centre de Gestion – nomination d’un AFCI
Convention avec le Conseil Général – participation au FSL
Instauration de la Redevance d’Occupation des sols pour EDF
Avis sur le Schéma Régional d’Organisation des Soins et soutien au service d’Urgences de Briançon
Subvention ADMR
Convention avec la BDP
Reversement de la DGF Touristique suspendu.

DÉLIBÉRATIONS 2012

Statuts SIE
Subventions
Taxe d’Aménagement
SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale)
Forêt – suppression de parcelle
Comptes Administratifs 2011 (Commune et CCAS)
Vote des taux
Budgets 2012 Commune et CCAS
Indemnités du receveur
Convention Pôle Emploi
Subventions associations
GR (Chemin de Grande Randonnée) 93
Modification du budget
Drapeau AMAC
Instauration de la PAC (participation pour Assainissement Collectif)
Coupe affouagère
Demande de financement pour les travaux sur le mur de soutènement du chemin n° 8
Lancement de la procédure d’Enquête Publique pour le périmètre de captage de la source du RIF
Abandon temporaire de la source de Combe Baisse
Communauté d’agglomération
Participation au Fonds de Solidarité Logement du Conseil Général
Demande de financement pour la réhabilitation de la grange – Etat et Conseil Général
Alignement Tissier

DÉLIBÉRATIONS 2011

Décision modificative du budget 2010
Regroupement pédagogique Intercommunal
Comptes Administratifs Commune et CCAS 2010
Budgets Commune et CCAS 2011
Vote des taux d’imposition 2011
Indemnités du receveur
Approbation de la Carte communale comportant les risques naturels
Constitution de servitude
Demandes de subventions reçues
Demande au CG de modification dossier PIL (prévu pour achat camion) pour pose de bornes incendie
Corrections rédaction sur l’approbation de la carte communale
Convention Atesat
Demande de subvention Agence de l’Eau
Participation FSL
Prise en charge cantine La Saulce – Lardier
Schéma de coopération intercommunale
Demandes de subventions reçues
Demande de subvention desserte DFCI
Convention Atesat
Demande de subvention Agence de l’Eau (pose de deux poteaux incendie et réparation des vannes du réservoir)
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement
Subventions accordées
Schéma de coopération intercommunale
Montant de la participation aux frais de cantine scolaire
Nouveau contrat d’affouage
Demande de subvention pour amélioration de la desserte DFCI (Défense de la Forêt Contre les Incendies)
Changement du drapeau des Anciens Combattants
Bail France Télécom
Demande de subvention au Conseil Général pour éclairage solaire
Nomination des agents pour le recensement
Engagement de participation à la classe découverte du RPI.

DÉLIBÉRATIONS 2010

Approbation de la carte communale
Convention pour mise à disposition des données aux services départementaux concernant le schéma directeur de l’alimentation en eau potable
Comptes Administratifs Commune 2009
Comptes Administratifs CCAS 2009
Budget Commune 2010
Budget CCAS 2010
Vote des taux d’imposition : TH – TF – TFNB
Indemnités du receveur
Participation au Fonds de Solidarité Logement du CG 05
Subventions accordées
Avenant à la convention SIE
Étude de faisabilité d’une salle de réunion
Titularisation de 2 employés communaux
Subventions accordées
Commande de mesurage Boutin et étude de présence de plomb dans les logements locatifs communaux
Ouverture d’une ligne de trésorerie
Nouvelle enquête publique pour modification de la carte communale incluant les risques
Demande de financement pour étude salle
Remplacement de P Joly au conseil Communautaire
Abattements sur la taxe d’habitation
Demande de financement pour l’achat d’un véhicule de service pour la mairie

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