Affichage ordre du jour du Conseil Communautaire 18/03/2021

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 18 MARS 2021
ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du Secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 08
décembre 2020
3- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 04 février
2021
4- Arrêt du projet du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
5- Convention avec la commune de Tallard – Petites villes de demain
TOURISME
6- Demande de classement de l’office de Tourisme communautaire
DIRECTION DE LA SECURITE PUBLIQUE
7- Modification article 8 du règlement intérieur de l’aire d’accueil “les Argiles”
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
8- Création d’un budget annexe Zone d’Activité du Plan de Lardier
9- Budget Primitif 2021
10- Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2021
11- Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Vote des taux 2021
12- Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote des taux 2021
13- Construction d’une station d’épuration à Sigoyer – Autorisation de Programme / Crédit de
Paiement
DIRECTION GENERALE VIE SOCIALE
POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L’EMPLOI
14- Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre de la
programmation 2021 du Contrat de Ville
15- Habitat/Logement : Signature d’une Convention annuelle 2021 entre l’Agence d’Urbanisme du
Pays d’Aix-Durance (AUPA) et la Communauté d’agglomération Gap-Tallard-Durance
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
16- Zone d’activités du Plan de Lardier – cession des parcelles foncières
17- Zone d’activités de Gandière : cession de parcelles foncières

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
18- Règlement d’utilisation des abris à vélos – Modification tarifs
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
19- Signature d’une convention annuelle avec ADIVALOR pour la récupération des déchets
d’agrofourniture issus de l’activité agricole

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires

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